Michel Caffin

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De: Michel Caffin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
Parmi les membres de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033561195(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Michel Caffin
sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
conseil_administration
JORFTEXT000022419879(source JORF)
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Michel Caffin
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000017790892(source JORF)
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Michel Caffin
Objet:
sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
membre du conseil d'administration du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Remplace:M. Jean-Pierre Boisson
Groupe:
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
conseil_administration
JORFTEXT000000826231(source JORF)
nomination
06 Novembre 200706/11/2007
De: Caffin (Michel)
président d'une chambre régionale d'agriculture ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Caffin (Michel)
chef d'entreprise ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Caffin (Michel, Victor, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
Les capitaines de réserve
GENIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Caffin (Michel)
agriculteur, exploitant en polyculture, à Poissy (Yvelines)
Objet:
comme auditeurs de la 114e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Versailles, 26 avril-17 juin 1993)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000529351(source JORF)
admission
04 Juillet 199304/07/1993

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